La fumée de cheminée peut être un trouble anormal de voisinage
Le feu dans une cheminée, même tout à fait autorisé dans une cheminée construite dans les règles, peut être un trouble anormal de voisinage, selon la justice, si la fumée se dirige vers l’immeuble voisin.
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La fumée de cheminée peut être un trouble anormal de voisinage :
Le feu dans une cheminée, même tout à fait autorisé dans une cheminée construite dans les ràƒÂ¨gles, peut être un trouble anormal de voisinage, selon la justice, si la fumée se dirige vers l’immeuble voisin.
La Cour de cassation, en a conclu que le juge pouvait ordonner la démolition pure et simple de lacheminée.
La Cour de cassation a créé en 1971 la ràƒÂ¨gle selon laquelle "nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage". Le critàƒÂ¨re du "trouble anormal" est le dépassement de la limite des inconvénients supportables entre voisins.
En l’espàƒÂ¨ce, elle n’a donc pas estimé que la fumée relevait des inconvénients normaux ou supportables de la proximité en milieu urbain et elle a admis que le juge ordonne une mesure radicale de démolition plutàƒÂ´t qu’une interdiction d’utilisation.
(Cass. Civ 3, 23.11.2011, Nà‚° 1405).
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